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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE
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PETER & STONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETER & STONE
FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3645539
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019
PETER & STONE de FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE

Présentation de la marque PETER & STONE

Déposée le 20 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETER & STONE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE domicilié(e) 140 RUE DES LAURIERS ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 587 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE domicilié(e) 140 RUE DES LAURIERS ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETER & STONE est expirée depuis le 20 avril 2019.

FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOREMAIL , Stone Sticker , PIERRE DE JERUSALEM , GALETS JAPONAIS , StoneSticker , NOSTRUM ZELLIJ , JERUSALEM STONE


FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE, SARL - 140 RUE DES LAURIERS ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 317587038


FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE - 140 RUE DES LAURIERS ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.